Carte Blanche Renouvellement De Carte
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Renouvellement Carte Blanche
Partenaire de CDLM Avocats - consultez notre site internet ou contactez moi en MP. "Une chose n'est pas juste parce qu'elle est loi; mais elle doit être loi parce qu'elle est juste" [Montesquieu] 45phh #5 12-11-2012 16:44:26 bonjour ca y est j ai la circulaire ==> page 16, article 4-2-4 Citation ce qui signifie que si la date butoir si la visite n a pas été passée, le certif. ne vient pas permettre de conduire la catégorie visée par le certification. Alastyn #6 12-11-2012 16:50:12 Re, Ah c'était ça la question Pardonnez moi je n'avais pas compris et ai répondu un peu à côté de la plaque (pas totalement mais un peu quand même... ) 45phh #7 12-11-2012 17:20:47 bsr je ne m'étais peut etre bien bien expliqué aussi... Carte Blanche prépare le renouvellement de son réseau optique - L'OL MAGL'OL MAG. ce qui a changé ausi c est sur c est que ce n est plus le meme formulaire....
Carte Blanche Renouvellement Urbains
Elle est attribuée pour: 10 ans pour les pensionnés à titre définitif, pour la durée de la pension si celle-ci est attribuée à titre temporaire (en principe pour trois ans).
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