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August 1, 2024
Les prestations du marché sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans le marché dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité. Type de marché de travaux: exécution. CPV - Objet principal: 45112000 Objets supplémentaires: 45233140. Lieu d'exécution: communes de Challex, Chézery-Forens, Collonges, Farges, Léaz, Péron, Pougny, St Jean de Gonville et Thoiry. Code NUTS: FR711. Caractéristiques principales: lot n o 1: Voirie et aménagements urbains. Lot n o 2: Terrassements et réseaux divers Refus des variantes. Prestations divisées en lots: oui. Durée du marché ou délai d'exécution: 12 mois à compter de la notification du marché. Date prévisionnelle de commencement des travaux: 1. e. r septembre 2015. Cautionnement et garanties exigés: aucune. Appel d'offres: SCOT BRESSE VAL DE SAONE - E-marchespublics.com. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: le financement de cette opération de travaux est prévu au budget principal de chaque membre du groupement de commande.

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3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés Date: IV. 4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français IV. 6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: L'offre doit être valable jusqu'au: ou Durée en mois: 4 (A compter de la date limite de réception des offres) IV. 7) Modalité d'ouverture des offres Date: 29 Juin 2021 à 12:00 Lieu: Mairie de Miribel Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES VI. 1) RENOUVELLEMENT Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: VI. Www voixdelain fr marches publics page. 2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES La facturation en ligne sera acceptée VI. 3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES -L'accord cadre peut être reconduit tacitement sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans. -Dématérialisation: Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis.

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I. II. III. IV. VI. Directive 2014/24/UE Le présent avis constitue un appel à la concurrence SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I. 1) NOM ET ADRESSES A. Synd. d'Irrigation de l'Ain, Numéro national d'identification: 290100049, 42 rue Lavéran, 01330, VILLARS LES DOMBES, Téléphone: (+33) 4 74 61 78 74, Courriel:, Code NUTS: FRK21 I. Www voixdelain fr marches publics 2019. 2) PROCÉDURE CONJOINTE I. 3) COMMUNICATION Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse suivante: Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: au(x) point(s) de contact susmentionné(s) autre adresse: Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées: par voie électronique à l'adresse: La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: I. 4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR Organisme de droit public I.

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5) ACTIVITÉ PRINCIPALE Autre activité: Captage et distribution d'eau en agriculture SECTION II: OBJET II. 1) ÉTENDUE DU MARCHÉ II. 1. 1) Intitulé: Fourniture et acheminement d'électricité et services associé pour des sites de consommation des segments C2 à C3 Numéro de référence: MS2018 01 II. 2) Code CPV principal: Descripteur principal: 31682000 Descripteur supplémentaire:KA04. II. 3) Type de marché Fournitures II. 4) Description succincte: L'accord-cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associé, pour des sites de consommation des segments C2 à C3. Il permettra de remettre les attributaires en concurrence par l'intermédiaire d'un marché subséquent. II. Recherche avancée - PLACE - Plate-forme des achats de l'Etat. 5) Valeur totale estimée: Valeur hors TVA: II. 6) Information sur les lots: Ce marché est divisé en lots: Non II. 2) DESCRIPTION II. 2. 1) Intitulé:. Lot nº: II. 2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal: 65300000. II. 3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK21| Lieu principal d'exécution: 18 sites répartis dans le département de l'Ain II.

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111-23 à L. 111-26 et R111-42 du C. C. H. et à la norme NFP 03. 100 de septembre 1995. Accord passé avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre débute le 1er janvier 2019 et sa durée est de 4 ans, soit jusqu'au 31 décembre 2022. II. 5) Critère d'attribution Critères énoncés ci-dessous Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché II. 6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 200000 EUR II. Appel d'offre 775260, marchés publics 775260, veille appels d'offres 775260 en ligne. 7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non II. 10) Variantes Des variantes seront prises en considération: non II. 11) Information sur les options II. 12) Informations sur les catalogues électroniques II. 13) Information sur les fonds de l'Union eurpéenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non II.

Accueil Recherche de marché public 25 Mai 2022 | 03:26 créer un compte entreprise Organisme Date Offre Date Cand. Il n'y a pas de résultats pour la requête "775260". Veuillez réessayer en choisissant un autre terme, ou cliquer sur le bouton "Tout afficher". Supports partenaires

Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III. 1) Conditions de participation III. 1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions: — pour le lot 1: qualifications FNTP 2321, 2342, 341, 3421, 346, 3642, 5118, 5143, 613 et 651, — pour le lot 2: qualifications FNTP 1131 et 1132, — pour le lot 3: qualifications FNTP 5117, 512 et habilitation à l'électrosoudure. III. 2) Capacité économique et financière Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation III. Www voixdelain fr marches publics tv. 3) Capacité technique et professionnelle Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation Section IV: Procédure IV. 1) Description IV. 1) Type de procédure Procédure ouverte IV. 3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique IV. 8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non IV.

Article 9 Du Code De Procédure Pénale